Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEAMPAC EL
ETABLISSEMENTS WANSON, CONSTRUCTION DE MATERIEL THERMIQUE, SA (société belge), 30, avenue de la Woluwe, 1130 BRUXELLES (Belgique).

Numéro de dépôt :
1267047
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1994

Présentation de la marque STEAMPAC EL

Déposée le 29 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS WANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STEAMPAC EL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS WANSON - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCOPI. - France.

La marque STEAMPAC EL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEAMPAC EL est expirée depuis le 29 mars 1994.

ETABLISSEMENTS WANSON a également déposé les autres marques suivantes : DIFETEC , PULSOCALOR , CARBOMIX


ETABLISSEMENTS WANSON, CONSTRUCTION DE MATERIEL THERMIQUE, SA (société belge), 30, avenue de la Woluwe, 1130 BRUXELLES (Belgique). - Belgique


CABINET SCOPI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Appareils et matériel utilisant ou produisant de la chaleur, notamment chaudières et matériel pour le chauffage; chaudières électriques, chaudières et générateurs électriques de vaporisation instantanée.